Mentions légales

Le site est édité par :

Denis BOUVIER

Conception du site

Le site a été conçu par l'éditeur

Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Planet-work

Droits d'auteur

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site mairies.j2web.fr, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. J2WEB Services ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

Protection des données personnelles

Conformément à la Loi Informatique et Libertés (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978), nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nécessaires au traitement de vos demandes de renseignement ou de documentation ou pour une inscription à une news letter.

Vous pouvez l'exercer :

Soit en écrivant à :

Denis BOUVIER
le village
31570 Aurin
Soit en adressant un e-mail à : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.

Informations sur mairies.j2web.fr

mairies.j2web.fr ne peut garantir les informations publiées sur ce site. Cette modeste base de données a été créée dans le seul but de favoriser l'accès de chaque citoyen aux informations sur la vie de sa commune. Ce site ne se substitue pas au site officiel de votre mairie. Le contenu de ce site n'est pas encore modifiable par l'internaute. Les informations qui figurent sur les pages de ce site ne sont pas forcément complètes, elles ont une précision limitée à celle portée à notre connaissance au moment de la publication.
Nous garantissons la validité des informations que par rapport à nos sources citées de part et d'autres de l'arborescence de mairies.j2web.fr.

Responsabilités

Nul parmi les auteurs, contributeurs, administrateurs, ou toute autre personne liée à mairies.j2web.fr d'une quelconque manière ne peut être déclaré responsable de la présence d'une information imprécise ou diffamatoire, ou de l'utilisation qui est faite du contenu diisponible sur ce site. Le contenu et les outils mis à disposition des internautes sont optimisés pour une utilisation dans le cadre de recherches privées.

Toutefois, mairies.j2web.fr ne peut garantir l'exactitude des informations ou des résultats indiqués.

LES INFORMATIONS CONTENUES SUR CE SITE INTERNET SONT PRESENTEES A TITRE INDICATIF. CES INFORMATIONS PEUVENT PROVENIR D'UNE SOURCE NON FIABLE,OU BIEN ETRE MISES A JOUR DE MANIERE AUTOMATIQUE, SANS FORCEMENT ETRE VERIFIEES, C'EST POURQUOI TOUT UTILISATEUR DOIT VERIFIER L'EXACTITUDE DES INFORMATIONS RECUELLIES SUR NOTRE SITE. MAIRIES.J2WEB.FR NE SAURAIT ETRE TENU RESPONSABLE NOTAMMENT EN D'ERREUR ENTRAINANT UN QUELCONQUE DOMMAGE DU FAIT DE L'UTILISATION DE DONNEES PROVENANT DU SITE OU DE DOCUMENTS Y FAISANT REFERENCE

.
L'utilisateur s'engage à garantir mairies.j2web.fr contre tout dommage, plainte ou demande provenant de lui-même ou d'un tier suite à l'utilisation d'un document issu du service fourni par mairies.j2web.fr, ou la publication via le Service, de données issues de l 'utilisateur, Membres ou non, ainsi que suite à une violation des présentes Conditions d'Utilisation, des droits d'autrui ou de l'ordre public. L'utilisateur s'engage à rembourser tout frais y compris les indemnités, honoraires d'avocat, frais de justice, ainsi que le réjudice subit par mairies.j2web.fr suite à cette plainte, demande ou au dommage causé.

Conditions d'utilisation

Veuillez s'il vous plaît prendre conscience du fait que le contenu proposé ici est fourni librement, et qu'aucun accord ou contrat n'a été formé entre vous et les propriétaires et les utilisateurs de ce site, les propriétaires des serveurs sur lesquels il est hébergé, les contributeurs individuels de mairies.j2web.fr, les administrateurs ou tout autre personne qui est d'une manière ou d'une autre liée à ce projet ou à ses projets affiliés.

Les marques commerciales, marques de services, dessins et modèles, et les droits similaires mentionnés, utilisés ou cités sur mairies.j2web.fr sont la propriété
de leurs ayants droit respectifs. Leur utilisation ici n'implique pas la possibilité de les utiliser à n'importe quelle fin autre que pour l'usage à caractère informatif ou
assimilé envisagé par les auteurs initiaux de ces fichiers de mairies.j2web.fr . Sauf mention contraire, mairies.j2web.fr et les autres projets mairies.j2web.fr
ne sont ne sont pas affiliés avec les détenteurs de tels droits et en tant que tel, mairies.j2web.fr ne peut allouer des droits d'utilisation pour des ressources
protégées.

Suite